Ordre du jour du conseil municipal du 1er mars 2018

1. Vote du débat d’orientation budgétaire (DOB) 2018 sur la base d’un rapport

2. Modification de l’attribution de compensation de la commune

3. Attribution d’une avance sur subvention 2018 à l’association Espace Velauxien d’Education et d’Animation (EVEA)

4. Délégation de service public sur le champ de l’enfance et du périscolaire sur le territoire de la commune de Velaux

5. Vente d’un immeuble cadastré section CM n°2p sis 13, rue André –marie AMPERE, la Verdière I-Signature d’un compromis de vente et de l’acte authentique de cession amiable avec la SCI BACY représentée par Messieurs Fabrice et Cyril BARDET (annule et remplace la délibération du 11/07/17)

6. Mandat au Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13) pour la réalisation d’une mise en concurrence avant conventionnement pour une participation à une assurance complémentaire santé et/ou prévoyance en faveur des agents

7. Mandat au Centre de gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13) pour la renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire

8. Modification du tableau des emplois communaux

9. Décisions municipales

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *