Aller au contenu
- Approbation du compte de gestion 2020
- Vote du compte administratif 2020
- Affectation du résultat du compte administratif 2020 de la commune
- Modification de la délibération du 16 février 2021 portant autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
- Vote des taux de fiscalité 2021
- Vote du budget primitif 2021 y compris subvention aux associations
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées sur la commune de Velaux pour l’année 2020
- Acquisitions et cessions opérées en 2020 par l’établissement Public Foncier PACA
- Signature de la convention pour la généralisation de l’Education Artistique et Culturelle
- Modification du tableau des emplois communaux
- Renouvellement du principe de la Délégation de Service Public Périscolaire/ ALSH
- Cession amiable d’un immeuble cadastré section Bin°13 appartenant à la commune sis 2 place François Caire (délibération de principe)
- Cession amiable et déclassement d’une partie de la parcelle BD n°83 appartenant au domaine public communal sise plateau de la Palun (délibération de principe)
- Rapport d’activité de la Métropole
- Rapport d’activité 2019 des exploitants des services publics de l’eau et de l’assainissement
- Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
- Rapport d’activité 2019 de la Délégation de Service Public des déchets
- Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics des déchets ménagers
- Décisions municipales