Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 17 Janvier 2019

  1. Décision modificative n°4 au budget primitif 2018 de la commune
     
  2. Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour l’entretien et la rénovation des voiries et réseaux de la ville de Velaux
     
  3. Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour la maintenance, la réparation, la rénovation et la modernisation des installations d’éclairage public de la ville de Velaux
     
  4. Attribution du marché  d’assurance en responsabilité civile, risques statutaires et cyber-risques de la ville de Velaux
     
  5. Attribution du marché pour la transformation d’un terrain communal de football en stabilisé en un terrain en gazon synthétique
     
  6. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc (SABA)
     
  7. Demande de retrait de la commune de Velaux du Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc (SABA) et acceptation du retrait des autres communes membres
     
  8. Procédure d’incorporation dans le domaine communal des Biens Vacants et sans Maitre Loi d’avenir pour l’agriculture-propriété ANAZEL
     
  9. Procédure d’incorporation dans le domaine communal des Biens Vacants et sans Maitre Loi d’avenir pour l’agriculture-propriété BARGIER
     
  10. Procédure d’incorporation dans le domaine communal des Biens Vacants et sans Maitre Loi d’avenir pour l’agriculture-propriété D’ASCOLI
     
  11. Procédure d’incorporation dans le domaine communal des Biens Vacants et sans Maitre Loi d’avenir pour l’agriculture-propriété LAURENT
     
  12. Procédure d’incorporation dans le domaine communal des Biens Vacants et sans Maitre Loi d’avenir pour l’agriculture-propriété MARTIN
     
  13. Procédure d’incorporation dans le domaine communal des Biens Vacants et sans Maitre Loi d’avenir pour l’agriculture-propriété VILLECROZE
     
  14. Présentation du rapport annuel 2017 retraçant l’activité de la Métropole Aix-Marseille-Provence
     
  15. Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement de la Métropole Aix-Marseille-Provence
     
  16. Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la métropole Aix-Marseille-Provence
     
  17. Présentation des rapports annuels d’activité 2017 des délégataire des services publics de l’assainissement et de l’eau potable du Territoire du Pays Salonais
     
  18. Présentation du rapport annuel d’activité 2017 de la SMA Vautubière, délégataire du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage, pour le territoire du Pays Salonais
     
  19. Décisions municipales

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