Ordre du jour du conseil municipal du 3 octobre 2017

  1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale et mise à jour du tableau du conseil municipal
  2. Election d’un nouvel adjoint au Maire et mise à jour du tableau du conseil municipal
  3. Avenant 2017-2018 à la convention d’intervention foncière et d’aménagement rural relative à la mise en œuvre du programme d’action du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
  4. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Filière technique – cadre d’emplois des adjoints techniques et des agents de maitrise territoriaux
  5. Conditions d’affectation et d utilisation des véhicules de service du parc communal avec et sans remisage à domicile – Adoption du règlement
  6. Décisions municipales

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