Ordre du jour du conseil municipal du 1 octobre 2020

  1. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  2. Approbation du guide interne de procédure de la commande publique
  3. Désignation des membres de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (M.A.P.A.)
  4. Attribution d’une prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de la loi n°2020-290 du 23/03/20 pour faire face à l’épidémie de Covid-19
  5. Mise en place du régime indemnitaire des agents communaux (RIFSEEP/RI Police municipale) – Actualisation de la délibération-cadre
  6. Modification du tableau des emplois communaux
  7. Fixation du taux des indemnités de fonction des élus
  8. Droit à la formation des élus
  9. Admission de titres de recette en non-valeur
  10. Approbation d’un avenant de prorogation du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) passé avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône pour l’année 2020
  11. Présentation du rapport annuel 2018 retraçant l’activité de la Métropole Aix-Marseille-Provence
  12. Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement de la Métropole Aix-Marseille-Provence
  13. Présentation des rapports annuels d’activité 2018 des délégataires des services publics de l’assainissement et de l’eau potable du Territoire du Pays Salonais
  14. Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-MArseille-Provence
  15. Présentation du rapport annuel d’activité 2018 de la SMA Vautubière, délégataire du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage, pour le Territoire du Pays Salonais
  16. Décisions municipales

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