Site d'expression et de communication des élus de Velaux en Avant et de leur association
Ordre du jour du conseil municipal du 1 octobre 2020
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Approbation du guide interne de procédure de la commande publique
Désignation des membres de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (M.A.P.A.)
Attribution d’une prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de la loi n°2020-290 du 23/03/20 pour faire face à l’épidémie de Covid-19
Mise en place du régime indemnitaire des agents communaux (RIFSEEP/RI Police municipale) – Actualisation de la délibération-cadre
Modification du tableau des emplois communaux
Fixation du taux des indemnités de fonction des élus
Droit à la formation des élus
Admission de titres de recette en non-valeur
Approbation d’un avenant de prorogation du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) passé avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône pour l’année 2020
Présentation du rapport annuel 2018 retraçant l’activité de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Présentation des rapports annuels d’activité 2018 des délégataires des services publics de l’assainissement et de l’eau potable du Territoire du Pays Salonais
Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-MArseille-Provence
Présentation du rapport annuel d’activité 2018 de la SMA Vautubière, délégataire du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage, pour le Territoire du Pays Salonais