Aller au contenu
- Vote du débat d’orientation budgétaire (DOB) 2020 sur la base d’un rapport
- Approbation du compte de gestion 2019 de la commune
- Approbation du compte administratif 2019 de la commune
- Affectation du résultat du compte administratif 2019 de la commune
- Régularisation d’attribution et de versement de subventions à des associations conformément aux dispositions de l’ordonnance n°2020-391 du 01/04/20
- Vote du budget primitif 2020 de la commune
- Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
- Adoption d’une convention de mise à disposition et de contribution des collectivités pour le centre médical intercommunal Covid-19
- Acquisition par la commune de la parcelle CI n°46 sise au lieu-dit « Vallon de Ressan » appartenant aux consorts LAUGIER
- Acquisitions et cessions opérées en 2019 par l’Etablissement Public Foncier PACA
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées sur la commune de Velaux pour l’année 2019
- Actualisation de la tarification des spectacles de l’espace NoVa Velaux
- Adhésion de la commune de Velaux pour la salle de spectacle Espace Nova Velaux auprès du Syndicat National des Scènes Publiques « SNSP »
- Modification du tableau des emplois communaux
- Détermination du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) et élection
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O)
- Election des membres de la Commission de Délégation de Services Publics (D.S.P)
- Election des représentants communaux au Syndicat Intercommunal à Vocations multiples « S.I.V.O.M de l’Arc à l’Etang »
- Election des représentants communaux au Comité de la Caisse des Ecoles
- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D)
- Désignation des délégués communaux au Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc (S.A.B.A)
- Désignation des représentants communaux ai sein de l’association des Communes forestières des Bouches-du-Rhône
- Désignation des représentants communaux auprès de la Commission de suivi de site (C.S.S) pour des installations classées soumises à autorisation
- Désignation d’un délégué représentant les élus auprès du Comité National d’action Sociale (C.N.A.S)