Promesses passées, réalité présente

Nous nous interrogeons sur les promesses faites aux Velauxiens par la majorité en place à la mairie.
En effet, dans le Velauxien de septembre 2012 (page 13), deux programmes de nouveaux logements sociaux collectifs étaient présentés, à grand renfort de chiffres, de promesses et de photos alléchantes. Les projets, nous promettait-on, devaient : « s’intégrer à l’environnement pavillonnaire », et « les espaces verts collectifs, plantés d’espèces méditerranéennes, se prêteront parfaitement au sol et au climat » (sic !)

Afin de rassurer riverains et usagers du collège, « le projet s’accompagne de l’aménagement d’un parking public de 70 places » pour le quartier et les usagers du collège.

On nous promettait que « les abords, aujourd’hui dénués de toute végétation, seront aménagés en espaces verts plantés d’une vingtaine d’arbres de hautes tiges. »

Le projet dans le Velauxien de septembre 2012 :

Bien ! Tout cela était parfait ! Mais qu’en est-il aujourd’hui, en 2015, soit 3 ans après la parution de cet article ?
Et bien voilà :

Comme on peut le constater, les places de parking promises, ainsi que les arbres de haute tige qui devaient agrémenter le lieu n’ont pas intégré le nouveau visage des abords du collège.

Pourtant, une subvention de 60 000 € avait bien été demandée au Conseil Général lors du conseil municipal du 17 d’avril 2014 (point 4), pour une opération d’un coût total de 82 999 € HT, afin de « sécuriser les lieux par la réalisation de trottoirs, parkings et l’aménagement de la voirie ».

Accessoirement, à l’aide d’une deuxième subvention du Conseil Général de 60 000 € pour un coût de 81 088 € HT, demandée lors du même conseil municipal (point 5), des travaux devaient également comporter un parvis devant le collège, ainsi que des cheminements PMR (Personnes à Mobilité Réduite) permettant de sécuriser les déplacements des collégiens vers les équipements environnants.

Où en est ce dossier ? Les subventions du Conseil Général ont-elles été refusées, accordées ou reçues par la mairie ? Les travaux vont-ils voir le jour ? Si oui, quand ?

Nous l’espérons en tout cas, afin que d’une part la qualité de vie soit préservée dans ce quartier, et d’autre part que tout soit mis en œuvre pour que les riverains, les collégiens, ainsi que tous les usagers de ces voies puissent cohabiter dans la plus grande sérénité et sécurité.

 

Compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2015

1/ Décision modificatrice du budget primitif 2015 de la commune.

Il s’agit d’un réajustement des dépenses et recettes pour équilibrer le budget.
Parmi les nouvelles dépenses, la destruction de l’escalier de l’ancienne poste, puis les travaux de reprise du sol et de la façade avant la vente du bâtiment, sont évalués à 21 000 €. Nous sommes étonnés de voir que ce coût n’ai pas été imposé dans la vente et qu’il soit intégré à une dépense supplémentaire.
Rappel : nous avions voté contre le budget annuel.
Nous nous abstenons.

2/ Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)de la communauté d’Agglomération Agglopole Provence du 18/05/15-Evaluation des charges transférées dans le cadre des projets de pôle d’échanges multimodaux (PME) de Rognac, Velaux, Lamanon, Sénas et saint Chamas par élargissement de l’intérêt communautaire de zones d’activité et la mise en œuvre du pacte financier et fiscal pour 2015.

La première partie concerne les projets de pôles d’échanges multimodaux des communes citées .
La deuxième partie informe de l’élargissement de l’intérêt communautaire aux zones d’activités des communes de l’intercommunalité. Cela signifie que la gestion des zones d’activités des communes reviendra à l’agglopole.
En ce qui concerne Velaux, ce sont les zones Verdière 1 (15 ha), Verdière 2 (15 ha), Grand Pont (14 ha) et Vallon des Brayes (5,8 ha) qui sont intégrées dans l’Agglopole.
Une évaluation provisoire des charges transférées (Taxe professionnelle ou TPU), est donc établie par le CLECT en fonction de l’existant et des projets futurs.
Cette évaluation porte sur le global des charges transférées à l’Agglopole ainsi que la répartition de l’attribution de compensation à chaque commune.
L’attribution de compensation pour Velaux passe de 2 175 486 € à 2 814 096 € pour 2015.
Nous votons POUR

3/ Avenant à la convention de financement des travaux d’électrification rurale sur l’avenue Jules Andraud passée avec le Syndicat Mixte d’Energie 13 (SMED 13) pour une coordination avec l’enfouissement des réseaux téléphoniques.

Il s’agit de de se prononcer sur des coûts supplémentaires concernant les travaux en cours Avenue Jules Andraud (31 916 €).
Nous votons POUR

4/ Demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération Agglopole Provence pour la 10 ème édition de la manifestation culturelle « lire ensemble »

Subvention de 1 700 € attribuée par l’Agglopole Provence.
Nous votons POUR

5/ Bail emphytéotique administratif entre la commune de Velaux et l’association du club hippique de Velaux sis chemin de la Joséphine.

Il s’agit d’assurer la continuité à titre privé de l’association du club hippique.
Nous votons POUR

6/ Approbation de la charte portant règlement intérieur de la maison des associations.

Charte qui décrit les conditions d’attribution et d’utilisation des biens communaux pour les associations.
Nous votons POUR

7/ Cession amiable et déclassement d’un immeuble cadastré section BC n°20 appartenant à la commune sis au n°9 avenue de la Gare

Nous posons la question : « pourquoi n’utilise-t-on pas cette bâtisse afin de créer des logements sociaux ? »
La réponse donnée, est que ce n’est pas dans l’objectif de la commune de rénover pour loger des gens car de nombreux problèmes liés à la vétusté doivent être gérés par la suite. Ce bien va donc être vendu.
Bien qu’opposés à la perte de notre patrimoine nous nous ABSTENONS, compte tenu des arguments apportés, n’étant pas à même de juger de l’état du bâtiment et ce lieu ne revêtant pas de caractère exceptionnel…

Ancien bureau de Poste de Velaux

Néanmoins c’est un bien communal de plus (Ancienne poste de Velaux) qui disparaît, et notre position sur le devenir de notre patrimoine immobilier ne change pas. Nous pensons que d’autres solutions existent , mais en peu de temps, ce sont la coopérative viticole, l’ancien lavoir (poste de police), la crèche La Bressarelle qui sont mis à la vente, sans parler de la Bastide Lopez qui y a échappé de peu. A suivre…
Une deuxième proposition concernant la création d’un commerce permet d’être informé que l’équipe sortante est opposée également à ce choix .
Le futur PLU semble pourtant autoriser l’un et l’autre.

8/ Convention de servitudes de passage de canalisations souterraines au profit de la société du Canal de Provence
Il s’agit d’accorder le passage de canalisation à la société des eaux de Marseille pour la l’alimentation en eau de Velaux mais surtout de la zone PAEN.

Il est à remarquer que à priori seuls les agriculteurs pourront demander un branchement sur leurs terres.Renseignements pris ,toutes personnes peut en demander un sous conditions.

Nous votons POUR

9/ Élection des représentants communaux au syndicat intercommunal à vocation multiple SIVOM de l’arc à l’étang

7 personnes se sont présentées pour 3 postes à pourvoir soit dans l’ordre, Mr Maggi, Mr Ruby, Mme Monet, pour la majorité et Mr Rousseau, Mr Pallet, Mme Lefour, Mr Hoarau pour l’opposition.

Les élus, sans surprise, sont donc ceux de la majorité.

10. Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des locaux de la Bastide Lopez portant transfert de cette convention du syndicat des syndicats de la Basse Vallée de l’Arc (SYSY BVA) au Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de l’Arc à l’Etang

Il s’agit de modifier le bénéficiaire de la mise à disposition des locaux.
Nous votons POUR

11/ Motion de soutien à l’Union des maires des Bouches du Rhône relative aux problèmes financiers rencontrés par les communes

Il s’agit de 3 sujets d’actualité.
La baisse des subventions de l’état.
Pour la France, un total de 28 milliards d’euros sur 3 ans dont 1,5 milliards en 2014 et 3,67 milliards en 2015.
C’est un choix gouvernemental d’intérêt public national.
Le coût de rythmes scolaires.
L’union des maires revendique que ce service étant un service public; le coût doit en être assuré par l’état et non les communes.
Nous faisons remarquer que ces coûts étaient bien connus dès le départ (de l’ordre de 230 000 € environ pour Velaux) et que même les mairies qui ont accepté ces rythmes n’ont pas été avantagées. Il est même surprenant que la réaction se fasse après la mise en place, alors que ce sujet a été longtemps d’actualité. L’aspect, certes très important, de la qualité des interventions et de la protection de l’enfant, ont été constamment mis en avant par la mairie en place, bien plus que le coût, qui va cependant être très important et peser lourdement dans l’équilibre budgétaire.
Rappel : nous étions contre ce projet.
L’amende auxquelles sont soumises les communes qui ne produisent pas assez de logements sociaux.
Donc la motion est la suivante :
• Reconsidérer le montant des dotations d’état allouées aux communes des bouches du Rhône
• Revoir l’application aveugle des lois SRU/Duflot sur les communes dites carencées en logements sociaux
• Soutenir financièrement et durablement les communes qui ont été contraintes de mettre en place les nouveaux rythmes scolaires
Nous partageons bien évidemment l’ensemble de ces contestations, bien que celle concernant celle des rythmes scolaires nous surprenne de la part d’une majorité qui s’est mobilisée fortement pour sa mise en pratique.
Nous votons POUR

12/ Décisions municipales.

Concerne des choix d’entreprises sur des marchés à procédure adaptée et sur appel d’offre.
Les deux entreprises choisies sont « Best second œuvre » pour l’école Jean Giono et « Béranger ENGE » pour l’éclairage public.

Le pain blanc à Velaux… c’est sans doute fini!!!!

Avant la période des congés, nous tenons à vous faire part de nos interrogations et inquiétudes quant à l’avenir de notre commune.

Le budget primitif 2015, pour lequel nous avons voté contre, met en évidence que la santé financière de la commune n’est pas aussi bonne que ce que l’on veut bien nous faire croire.

En effet, la quasi totalité des ratios sont au-dessus de ceux de notre strate. En d’autre termes, dans le budget, notre commune est comparée aux autres communes équivalentes ce qui nous permet d’avoir des valeurs de référence, et met en évidence des écarts significatifs.

Notamment, le ratio de frais de personnel, qui est déjà supérieur à la moyenne, explose littéralement si l’on intègre la masse salariale du personnel employé par EVEA et AVPE petite enfance qui bénéficient d’importantes subventions pour accomplir une mission du ressort de la commune. Qu’est-ce qui se passerait si les employés de ces dites associations demandaient leur régularisation auprès du tribunal administratif?

Autre raison de s’inquiéter, la baisse de subvention de l’état est plus importante que prévue obligeant la majorité municipale à diminuer la réserve pour dépenses imprévues budgétisée. La réserve de fonctionnement s’amenuise d’année en année. A ce rythme, pendant encore combien de temps pourrons- nous rembourser la dette?

Nous vous avions alerté dans un précédent article, sur le fait que le changement de majorité au conseil départemental risquait d’avoir de fortes incidences pour notre commune. Ainsi, la convention CDDA signée avec le conseil général a de très fortes chances de ne pas être honorée par la nouvelle majorité départementale. En conséquence, les différents projets prévus dans cette convention ne devraient pas voir le jour ; et il serait suicidaire de lever les fonds de remplacement des subventions, vu les sommes en jeu (environ 14M€), et le taux d’endettement de la commune, qui est déjà de 1 483.47€ par habitant, alors que la moyenne dans la strate est de 881€ par habitant.

Nous risquons donc de rentrer dans une période de stagnation des renouvellements ou rénovations des infrastructures de la commune.

Nous mettrons tout en œuvre, dans la limite de nos moyens, pour que la situation financière de notre commune ne se dégrade pas davantage et nous opposerons fortement à tous projets qui iraient dans ce sens, sans apporter un réel intérêt aux Velauxiens.

Compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2015

Ce conseil municipal est présidé par Mme Monet, première adjointe.

Voici, en quelques mots, notre position sur les sujets à l’ordre du jour :

1. Bilan de la concertation publique (article L300-2 du Code de l’urbanisme) et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme communal PLU

Présentation du bilan de la phase de concertation par le cabinet MARINO en diaporama et arrêt du PLU.

Plusieurs thèmes ont été abordés durant cette phase d’élaboration.

  • Le devenir des zones NB
  • Les mesures permettant de garder le dynamisme du village
  • L’extension du village
  • La diversification du village
  • La protection et redynamisation des zones agricoles
  • La maîtrise des aménagements futurs
  • La prévention des risques naturels
  • L’aménagement de rives de l’arc
  • L’aménagement des réseaux piétons
  • L’urbanisation, l’assainissement…

Un constat est donné suite aux demandes diverses de la population qui s’est exprimée à travers le cahier de doléances ou par courrier.

Cette étude a commencé en 2009 sous l’ancienne majorité et se termine cette année, avec la même équipe municipale réélue; nous ne pouvons pas porter un jugement global positif.

En effet, nous pensons qu’il est regrettable que la loi ALUR, le SCOT, le PADD, et le PAEN soient systématiquement tenus responsables des choix proposés lors de l’établissement de ce PLU. Que reste-il à nos élus ? Leur choix personnel.

Il est surprenant également que cette élaboration n’ait pas suscité plus d’intérêt chez nos élus de la majorité aux regards des remarques exposées dans le registre. La communication règlementaire a-t-elle été suffisamment percutante pour montrer à quel point ce document était important pour l’avenir de tous les habitants de notre commune ?

Nous ne manquerons pas de commenter ces choix sur notre site.

Nous nous sommes ABSTENUS.

2. Opération immobilière – stock foncier détenu par l’Etablissement Public Foncier PACA (EPF PACA)

Mr Le Souchu nous présente le bilan des acquisitions réalisées par l’EPF sur la commune, ce point ne fait pas appel au vote.

Nous prenons acte.

3. Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2015 de la commune

Nous sommes informés que Velaux n’est plus classé en une zone rurale et que par conséquent des subventions ne seront plus perçues à ce titre.

Une dépense supplémentaire allouée à une subvention se rajoute également à cette opération.

Donc, cette perte impacte directement le budget à travers les prévisions de dépenses imprévues qui étaient budgétisées.

La somme est de 112 285,000 €

Nous nous sommes ABSTENUS.

4. Répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2015

Il est demandé notamment aux 17 conseils municipaux composant la communauté d’agglomération de voter la prise en charge du FPIC 2015 par la communauté d’agglomération.

Nous avons voté POUR cette proposition.

5. Renouvellement des conventions entre la commune de Velaux et les associations CASL – AVPE – comité des Fêtes et Amicale du Personnel

Les associations percevant une subvention de plus de 23 000€ doivent signer une convention avec la commune. Nous sommes invités à nous prononcer sur le renouvèlement des conventions de 4 associations.

Nous avons voté POUR cette proposition.

6. Adhésion au groupement de commande initié par le Syndicat Mixte d’Energie du département des Bouches du Rhône (SMED 13) pour l’achat d’électricité et de services en matière d’efficacité énergétique

Ce groupement a pour but de négocier les tarifs de l’énergie en bénéficiant des volumes cumulés des différentes commune..

Nous avons voté POUR cette proposition.

7. Modification du tableau des emplois communaux

Ces modifications régulières suivent les évolutions de personnel communal.

Nous avons voté POUR cette proposition.

8. Actualisation de la tarification des spectacles de l’espace Nova Velaux

Nous avons posé plusieurs questions concernant ces tarifs :

– Peut-on prévoir un tarif familles nombreuses ?

– Comment, à qui, sont attribuées les places gratuites prévues pour chaque spectacle ?

– Deux abonnements sont prévus; pourrait-on envisager d’autres abonnements ?

En l’absence de Mr Yannick Guérin, adjoint délégué à la culture et aux animations, Mme Monet n’a pu nous donner que des réponses incomplètes.

Par ailleurs, il nous paraîtrait intéressant de connaître les statistiques de fréquentation de la salle:

Qui vient assister aux spectacles ? Les Velauxiens, pour quel pourcentage?

Les habitants des communes voisines ?

Les habitants des grandes villes proches ? Aix en provence ? Salon ? Vitrolles ? Marignane ?

Aucun bilan détaillé de fréquentation n’a encore été soumis aux membres du conseil municipal, et nous le déplorons, car cela permettrait de se faire une idée de la progression de l’activité de la salle Nova, et de pouvoir faire des suggestions en toute connaissance de cause.

Nous nous sommes ABSTENUS.

9. Décisions municipales

Mise à disposition d’une parcelle communale pour les activités du centre hippique.

  1. Avenant au marché du cabinet Marino (PLU) pour un montant de 19 500€
  2. Avant au marché de l’entreprise A.R.D.B. (GS Giono) pour un montant de 20 770.25€

Nous prenons acte de ces décisions.

 

Mme Monet clôture la séance.

La crèche de la Bressarelle

Encore une fois nous nous interrogeons, interrogez-vous…
Nous avons déjà manifesté notre déception concernant le devenir de notre coopérative viticole qui, laissée à l’abandon, se retrouve aujourd’hui destinée à être remplacée par un projet de logements sociaux. C’est donc seulement la délivrance du permis de construire qui apportera un droit de regard sur l’édifice prévu.

Nous apprenons lors de la parution du dernier « Le Velauxien » d’Avril 2015 que le bâtiment qui accueille aujourd’hui la crèche Bressarelle va être vendu après évaluation des domaines.

Nous ne parlons donc plus d’un bâtiment vétuste, abandonné et inutilisé, mais plutôt d’un bâtiment qui représente la mémoire de Velaux et qui est toujours occupé.
Cette crèche a été l’école maternelle et communale de la plupart de nos aînés et reste la porte d’entrée du village ancien.

Aujourd’hui, cet édifice va disparaitre des biens communaux, mais pour quel avenir ? Sous prétexte de délocaliser la crèche au sein de l’école Jean Giono, la raison invoquée nous paraissant justifiée lors du dernier conseil municipal, nous ne pensions pas qu’une décision de vente de patrimoine était déjà envisagée.

Mais à présent que nous avons eu connaissance de ce projet, nous ne pouvons que le condamner, car ce bâtiment encore une fois représente notre passé.

Il peut très bien être utilisé par la commune pour y installer, soit des associations, soit des projets d’ordre touristique tel qu’un office du tourisme ou salle d’exposition, soit, et c’est ce qui amènerait de l’argent à la commune, faire du logement social loué par la mairie.
Nous tenons à insister sur le fait que, même si l’immeuble est vendu, il faudra empêcher la transformation extérieure des lieux afin qu’ils gardent leur aspect patrimonial. Mais pourra t-on alors y veiller ?
A l’heure où l’on retape un lavoir pratiquement détruit mais qui exprime cette volonté farouche de revaloriser le village et un désir profond de conserver la mémoire bâtie de notre commune, on n’hésite pas à vendre une maison remplie de souvenirs et qui est en parfait état, puisqu’elle héberge nos enfants depuis de nombreuses années.
On retape un ancien moulin (apprécié par toute la population lors de la manifestation 1514) mais on ne l’utilise pas. On organise des visites du site Roquepertuse mais l’endroit a été abandonné et détérioré depuis des années.

Il y a une incohérence entre les projets et les faits. Veut-on réellement développer le tourisme ? Encore faudrait-il qu’il y ait une volonté de conserver et de valoriser tout ce qui peut permettre à notre village de rester authentique, car bientôt rien ne subsistera de notre patrimoine, qui fait pourtant la fierté de tous les Velauxiens.

En conséquence, nous pensons qu’il est regrettable de devoir une fois de plus dénoncer une décision municipale qui va à l’encontre des préoccupations actuelles des habitants de la commune, que représente pourtant le conseil municipal.

Compte rendu du conseil municipal exceptionnel du 13 mai 2015

Ce conseil municipal exceptionnel est présidé par Mr. Maggi.
Voici, en quelques mots, notre position sur le seul sujet :

1. Recomposition du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Salon – Etang de Berre – Durance dite « Agglopole Provence » : proposition d’accord local

Mr. Maggi nous explique en préambule que suite à la démission du maire de Sénas et de 10 conseillers municipaux, le conseil municipal de Sénas est dissous et des élections devront être organisées. Cela induit que les postes des conseillers communautaires de Sénas sont vacants. Une nouvelle loi de mars 2015 modifie le nombre global de conseillers, ainsi, afin de ne pas supprimer tous les postes de conseillers imposés par la loi, la préfecture propose de mettre en place un accord local.

Nous sommes invités à nous prononcer sur l’accord local portant le nombre de conseillers de 65 à 62 (53 imposés par la loi). Seules les communes de Alleins, Lamanon et Vernegues perdent un siège.

Nous avons voté pour cette proposition.

Mr. Maggi clôture la séance.

Réunion PLU du 16/04/15

Réunion PLU du jeudi 16/04/15
Nous étions présents à la réunion concernant l’étape suivante du PADD, la mise en place du PLU. L’assistance était relativement faible par rapport à l’importance du projet abordé. Le cabinet Marino a fait une présentation visuelle de l’état de projet en mettant en avant les différentes contraintes de la mise en place de cette nouvelle carte d’urbanisation sur Velaux.
En effet plusieurs s contraintes sont imposées au PLU, comme le SCOT et la loi Alur.
A savoir que ce PLU doit être validé au plus tôt le sinon c’est la métropole en 2016 ou le règlement national de l’urbanisme à partir de 2017 qui s’appliquera avec la perte de maitrise de la commune.
Tous ces éléments sont affichés et consultables dans le hall de la mairie et ne sont pas disponibles en ligne car non définitifs. Il faudra pour cela attendre le mois d’octobre où l’enquête publique suivie par un commissaire enquêteur commencera.
Des questions diverses ont été posées concernant des interrogations d’ordre personnel auquel Mr le maire aidé du cabinet Marino et de la représentante de la chambre d’agriculture ont répondu.
Il nous semble trop tôt pour commenter le projet définitif. Cependant nous allons dès à présent le consulter et l’analyser afin d’exposer nos remarques car elles concerneront la vision future que nous pouvons avoir de l’évolution du village. De plus, à ce jour et jusqu’à fin Mai toutes remarques, demandes particulières, propositions, contestations ou autres questions diverses et variées doivent expressément être notées sur le cahier de doléances disponible dans le hall de la mairie ou deuxième solution envoyées par courrier directement à Mr le maire.
Mr le maire a particulièrement insisté pour que cela soit fait au plus tôt afin que toutes les informations soient recueillies avant la clôture finale du dossier.
Dès fin Mai la seule possibilité d’exprimer des revendications sera de le signaler sur le cahier de doléances destiné au commissaire enquêteur en septembre mais cela n’aura plus le même impact et risque de ne concerner que d’infimes changements.
En tant qu’élus d’opposition nous n’avons aucun pouvoir sur des dossiers de ce genre si ce n’est d’exprimer éventuellement nos remarques sur l’ensemble de la réalisation, ce que nous ferons bien sur ultérieurement après analyse. Nous recommandons vivement aux concitoyens d’utiliser les moyens d’expressions fournis actuellement afin d’exposer leurs revendications au Maire avant la fin du mois de Mai et de ne pas attendre l’enquête publique afin que le maximum de cas personnels puissent être étudiés.

Les élus de Velaux en Avant

Compte rendu du conseil municipal du 09 avril 2015

1. Résultats du compte de gestion 2014

Section de fonctionnement :
Dépenses : 9 633 736,91 €
Recettes : 9 943 184,86 €
Résultat de l’exercice précédent : 309 447,95 €
Résultat de clôture, excédent : 1 531 197,08 €

Section d’investissement :
Dépenses : 4 333 655,13 €
Recettes : 5 341 651,95 €
Résultat de l’exercice précédent : 1 007 996,82 €
Résultat de clôture, excédent : 630 352,87 €

Le budget est en équilibre et offre un excédent de fonctionnement permettant de l’investissement. Nous nous étions abstenus lors du vote du budget en 2014.
Notre vote : abstention

2. Résultat du compte administratif

Nous nous étions abstenus lors du vote du budget en 2014.
Notre vote : abstention

3. Affectation de l’excédent de fonctionnement permettant l’équilibre du budget et un autofinancement.

La commune présente un bilan positif. Nous ne jugerons pas la répartition des excédents.
Notre vote : abstention car liée aux précédents votes.

4. Vote de taux d’imposition

Sans rentrer dans les détails complexes de l’établissement d’un budget et sans pouvoir communiquer le dossier complet compte tenu de son volume, il est bon de rappeler que ce sont nos impôts locaux et autres taxes communales, donc les recettes du budget de fonctionnement, qui servent à financer l’ensemble des services publics gérés par la commune ainsi que les investissements qu’elle réalise.
Ils se résument en :
– La taxe d’habitation
– La taxe sur foncier bâti
– la taxe sur le foncier non bâti.
Les ressources fiscales de ces 3 taxes représentent environ 40 % au total des ressources annuelles de la commune.
Les taux sont appliqués à la valeur des bases individuelles de chaque propriété ou logement (Bases remises à jour chaque année par l’État et transmises à la commune pour le calcul des taux).
La taxe professionnelle est versée directement à l’Agglopole Provence (Intercommunalité de 17 communes dont Velaux fait partie). En contrepartie, l’Agglopole Provence reverse une attribution de compensation d’un montant forfaitaire et non révisé à chaque commune ainsi qu’une dotation de solidarité.
La commune reçoit en plus quelques taxes concernant les pylônes électriques, l’électricité et des droits de mutations ainsi que la taxe d’aménagement.
En ce qui concerne ce vote :
Les impôts directs sont repartis entre l’État, les intercommunalités et les communes.
La partie d’intercommunalité étant augmentée par la création en 2016 de la métropole, la fiscalité est amenée à augmenter, et de ce fait nos impôts vont augmenter.
Important à savoir :
Les taux d’impositions qui seront soumis à la commune dans le cadre de la future métropole (comprenant 93 communes) seront le résultat de la moyenne des taux pratiqués aujourd’hui dans les différentes intercommunalités. Ils concerneront la contribution foncière des entreprises (ancienne taxe professionnelle) et en ce qui concerne la commune, la part additionnelle de la taxe d’habitation et foncière que les municipalités affectent à la communauté d’agglomération. Nous pourrions subir une augmentation des taux de 10% minimum. Ces nouveaux taux, réévalués, vont donc être réaffectés aux communes en 2016.
C’est pour cela que l’Agglopole Provence a décidé dès cette année d’anticiper cette augmentation en imputant directement aux communes les prévisions de ces nouvelles valeurs à la hausse, et donc en appliquant à ce jour celles de la communauté urbaine de Marseille Provence métropole (18 communes). Et non pas celle des 93 communes réunies. Donc à priori une estimation plus élevée.
L’objectif étant de garder ce « bonus » financier au sein de l’Agglopole qui permettra au moins pour cette année de compenser l’augmentation des impôts (Pour les communes qui opteront pour ce choix) (Sachant que l’Agglopole reversera la différence en dotation).
Au niveau des communes, plusieurs choix pouvaient être faits :
– Accepter l’augmentation d’impôt demandée par l’Agglopole dès cette année
– Compenser cette augmentation par une diminution équivalente (compensée par l’Agglopole)
– Modérer l’augmentation ou la baisse des nouveaux taux d’une valeur choisie (C’est ce qui a été proposé au vote à Velaux) (Compensée par l’Agglopole).
Cela impose donc de faire un choix.
Mr le maire a décidé d’appliquer 8.48 % de baisse afin de limiter la hausse induite par les augmentations demandées par l’Agglopole Provence.
Même si ce choix semble raisonnable et prudent, il est difficile de prendre position pour des choix qui restent basés sur une incertitude. Nous sommes cependant tout à fait conscients qu’il ne peut en être autrement avec le niveau d’information que nous avons aujourd’hui. D’autre part, le pourcentage de baisse des allocations de compensation reversées aux communes par l’Agglopole est également non connu (peut être de 15%).
Nous aurions opté malgré tout pour une neutralisation totale de l’augmentation.
Notre vote : contre

5. Vote du budget primitif 2015 de la commune

Ce budget est un des votes les plus important de l’année compte tenu des incertitudes avec la venue de la métropole et les baisses de subventions de l’État. Mr le Maire nous a présenté le budget primitif de 2015.

Dépenses de fonctionnement : 10 971 428,00 €
Recettes de fonctionnement : 10 971 428,00 € avec un excédent 2014 reporté de 884 999,90 €
Dépenses d’investissement : 4 866 440,00 €
Recettes d’investissement : 4 866 440,00 €
Pour un total de recettes de 15 837 868,00 €
Et de dépenses de 15 837 868,00 €
Donc un budget qui est et doit être équilibré.

Nous constatons que le budget primitif de fonctionnement augmente (par rapport au budget administratif 2014) au niveau des dépenses dans :
Des frais de charges de personnel : 4 899 322 € contre 4 657 900 € en 2014
Des dépenses imprévues 780 000 € contre 423 342,37 € en 2014 (extras coûts liés à l’application des rythmes scolaires).
Par contre, il a légèrement baissé avec les subventions accordées aux associations. On nous informe qu’une nouvelle grille d’attribution a été mise en place mais nous n’en n’avons pas le détail. Cependant, on remarque une baisse concernant la majeure partie des subventions 1 263 378 € contre 1 300 312 € en 2014. Parmi les subventions les plus élevées, celle de l’association Velaux 1514 (37 000,00 € en 2014 ) disparait, celle de Cultur’mania (Salle Nova) passe de 232 000,00 € en 2014 à 238 500 €, AVPE Petite enfance reste à 320 000,00 €, le CASL passe de 63 800,00 € à 54 000,00 € et EVA de 370 000,00 € à 400 000,00 €.
Il reste actuellement 13 002 577,09 € de dette au total (remboursement d’environ 660 000,00 €/an).
Et au niveau des recettes, on constate une augmentation des impôts et taxes (7 551 816,00 € contre 7 197 672,51 € en 2014) due entre autre à l’augmentation de la population.
Une interrogation concerne le niveau des subventions qui seront attribuées en 2015 pour la réalisation des projets d’investissement.
Le contexte politique, avec le changement de présidence au conseil départemental, peut également jouer un rôle, même si on ne devrait pas le prendre en compte à l’élaboration d’un budget. Encore une fois, l’aspect incertain de certaines prévisions nous rend prudents, et nous aurions pu faire des choix différents.
Ne participant pas au débat et n’ayant pas encore toutes les informations nécessaires pour l’établissement d’un budget, nous ne sommes pas encore en mesure de critiquer plus efficacement les choix proposés.
Néanmoins, nous suivrons les évolutions des investissements et différentes décisions au cours de l’année qui seront en lien avec l’équilibre souhaité. C’est la raison de notre vote contre qui nous permettra de réagir sur ce qui nous semblera contestable.
Le budget étant une somme non négligeable d’informations importantes, il nous est difficile de le commenter ligne par ligne.
Néanmoins nous nous attacherons à compléter ou rectifier tous les éléments que nous interprétons et qui peuvent porter à interrogations ou éventuellement faire des corrections si elle s’avéraient nécessaires.
Notre vote : contre

6. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Agglopole Provence – Évaluation des charges transférées dans le cadre de la mutation de 2 agents communaux au service commun d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) suit à l’adhésion de la commune de Lançon–Provence

Approbation d’un rapport sur un transfert de charges liées au fonctionnement d’un service commun d’instruction des autorisations de droit du sol (service urbanisme). Concerne 2 personnes qui seront affectées dans ce service pour renforcer ses besoins.
Notre vote : pour

7. Demande de subvention au conseil général dans le cadre du dispositif d’aide à l’accessibilité des services aux personnes à mobilité réduite pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux

Nous faisons part de notre interrogation concernant certains locaux qui nous semblent malheureusement pas ou difficilement modifiables et également le fait que certains soient mis en vente comme la crèche de la Bressarelle, pourtant présente sur la liste des bâtiments à aménager.
Mr le maire nous informe que la liste reflète simplement un ensemble d’immeubles susceptibles d’être concernés mais en aucun cas une décision définitive.
Notre vote : pour

8. Attribution de l’indemnité de conseil au nouveau receveur municipal

Cette indemnité est versée annuellement par toutes les communes que gère le receveur municipal, en compensation des conseils et aides qu’il est susceptible d’apporter aux communes concernées dans la gestion de leur budget.
Notre vote : pour

9. Déclassement d’un terrain et ses bâtiments appartenant à la commune sis chemin de la Josephine (club hippique)

Fait suite à la fin de l’association du club hippique et de la mairie. Le terrain est donc destiné à la location par la commune au même club et doit par conséquent changer de classification afin d’y permettre la continuité de l’activité à titre privé.
Notre vote : pour

10. Modification des statuts du syndicat Mixte d’énergie des Bouches du Rhône – siège du SMED 13

Modification de statut. Changement d’adresse.
Notre vote : pour

11. Motion de soutien au Syndicat d’Agglomération Nouvelle SAN Ouest Provence contre les conséquences financières liées à l’exploitation de l’incinérateur de Fos sur mer et demande officielle d’association aux négociations

Cette motion de soutien nous informe des conséquences des pertes d’exploitations et des frais financiers engendrés par l’exploitation de l’incinérateur de Fos. Coût de construction: 280 millions €. 273 millions € de surcoût sont demandées. 20 millions d’€ de perte d’exploitation pour cette année.
Le rattachement futur de Velaux à la métropole va irrémédiablement avoir un lien avec la gestion des dépenses de la métropole et par conséquent celles de notre commune.
Les maires et les responsables d’intercommunalité s’unissent pour être associés aux négociations.
Notre vote : pour

12. Décisions municipales

Avenant au contrat de location du bar du cours, place Caire. La partie hôtel de ce bar reste dans le domaine communal.
Nous apprenons au cours de la séance qu’une nouvelle loi va obliger les mairies à créer des logements d’urgences (4 pour Velaux) sous peine d’amende, et que Velaux n’en possède pas encore. Les locaux vides de l’hôtel seraient réhabilités pour cette raison sociale.
Notre vote : pour

Les élus de Velaux en Avant

Ordre du jour du conseil municipal du 09 avril 2015

1. Approbation du compte de gestion 2014 de la commune

2. Approbation du compte administratif 2014 de la commune

3. Affectation du résultat du compte administratif de la commune

4. Vote de taux d’imposition – exercice 2015

5. Vote du budget primitif 2015 de la commune

6. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Agglopole Provence – Évaluation des charges transférées dans le cadre de la mutation de 2 agents communaux au service commun d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) suit à l’adhésion de la commune de Lançon–Provence

7. Demande de subvention au conseil général dans le cadre du dispositif d’aide à l’accessibilité des services aux personnes à mobilité réduite pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux

8. Attribution de l’indemnité de conseil au nouveau receveur municipal

9. Déclassement d’un terrain et ses bâtiments appartenant à la commune sis chemin de la Josephine (club hippique)

10. Modification des statuts du syndicat Mixte d’énergie des Bouches du Rhône – siège du SMED 13

11. Motion de soutien au Syndicat d’Agglomération Nouvelle SAN Ouest Provence contre les conséquences financières liées à l’exploitation de l’incinérateur de Fos sur mer et demande officielle d’association aux négociations

12. Décisions municipales

La rénovation du lavoir

Il ne fallait pas avoir peur de se mouiller ce samedi 21 mars 2015 et les nombreuses personnes présentes ont pu commencer à redonner vie au lavoir situé dans le vallon de monsieur (appelé « pont à merde » par les anciens).

Ce lavoir a été construit en 1877, il a été abrité en 1910 car les Velauxiens se plaignaient que : « le seul lavoir de Velaux où l’eau est chaude en hiver n’a pas de toiture ».
Il est resté en fonction jusqu’aux années 1950, supplanté par l’apparition des machines à laver.
Pour en savoir davantage sur son histoire, vous pouvez lire ce document rédigé par l’AREMS et le service patrimoine de la mairie de Velaux pour l’occasion.

Plus que des mots des photos…

La première étape a été de couper et évacuer les ronces, petits arbres, lierres et arbustes

Ensuite recherche de la source et des évacuations du bassin

Avec la présence d’Aline et Louis Baldo qui ont connu le lavoir en fonctionnement

Aline et Louis Baldo au lavoir

Le repas bien mérité

Et le meilleur pour la fin

Tout est bien qui finit bien !

Il en reste un peu pour les prochains courageux

Encore merci aux organisateurs (Service patrimoine, AREMS, Atelier de sculpture sur pierre Phidias encadrés par le CCFF) qui montrent la voie de ce que l’on doit faire à Velaux, à savoir préserver et mettre en valeur notre patrimoine. Mais ce n’est qu’un début… Il reste encore quelques brouettes et coups de pioche à donner. Pour l’instant…

Place aux artistes !